FraNbulle

Illustration Clipart Printable DIY

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Illustrations, clipart et printables, je vous laisse découvrir la boutique... Certaines fiches produits sont présentées en version A4 et en version US Letter en raison de la taille des fichiers.
Les papiers mâchés se trouvent maintenant dans la boutique "L'Autre FraNbulle" :
www.etsy.com/fr/shop/LAutreFraNbulle
Je vous remercie pour votre visite !

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Dernière mise à jour : 04 oct 2022

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Françoise Bernier

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Françoise Bernier

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A propos de FraNbulle

Ventes 283
Sur Etsy depuis 2014

Art numérique, illustrations, ma passion...

Membres de la boutique

  • Françoise Bernier EI

    Propriétaire, Créateur

Conditions générales de vente

Mise à jour : 18 mai 2022
Bienvenue dans ma boutique !

Vous trouverez dans ma boutique Etsy mes créations numériques en téléchargement instantané : illustrations sous la forme de cliparts ou de kits créatifs illustrés à imprimer par vos soins.
Chaque fiche de produit donne les caractéristiques des fichiers numériques, ainsi que les dimensions des images cliparts ou des créations en papier.

Un soin tout particulier est apporté au rendu des couleurs, cependant d'un écran à un autre le rendu peut varier. L’impression d’un détail vous donnera une idée de ce rendu (choisir une illustration descriptive de la fiche produit).

Les conditions de vente suivantes s'appliquent pour des ventes à des particuliers pour un usage personnel ou des écoles, sans but lucratif.
J’attire votre attention :
Pour un usage commercial, il existe une licence. Au-delà des limites indiquées dans la licence, je vous prie de me contacter pour l’établissement d’un contrat.

Le fait de valider le bon de commande électronique implique l'acceptation complète et sans réserve de la commande et des conditions générales de vente décrites ci-dessous : vous reconnaissez en avoir pris connaissance.

Modes de paiement acceptés

Paypal Visa Mastercard Apple Pay Klarna Carte cadeau
Accepte les cartes cadeaux Etsy et les crédits Etsy

Retours et échanges

Consultez les détails de l'article pour l'éligibilité aux retours et aux échanges.

Annulations

Annulations : non acceptées

N'hésitez pas à contacter le créateur en cas de problème avec votre commande.

Paiement

- La commande est payable en totalité au moment de la commande.

- Vous pouvez régler votre achat par carte bancaire, avec Paypal ou carte cadeau Etsy.
Etsy traite vos informations de paiement de manière sécurisée. Les boutiques Etsy n'ont jamais accès aux informations liées à votre carte de crédit.

- Le téléchargement n’est possible qu’après validation de votre paiement. Si le paiement ne peut être accepté, la commande est annulée.

- FACTURATION / TVA : Pour les articles numériques livrés par téléchargement automatique : Etsy perçoit et reverse la TVA sur les articles numériques achetés par des acheteurs dans l'UE (France comprise), en Inde, en Nouvelle-Zélande, en Norvège, en Russie, en Afrique du Sud, en Corée du Sud, en Suisse et divers autres pays... Plus d'infos : https://www.etsy.com/fr/help/article/26439032479

Autres conditions et FAQ

- TÉLÉCHARGEMENTS NUMÉRIQUES : Vos fichiers pourront être téléchargés dès que le paiement aura été confirmé. Je reste à votre disposition pour toute question concernant ces fichiers.
Infos complémentaires concernant le téléchargement : www.etsy.com/help/article/3949

- DROIT D'AUTEUR (Copyright)
Le fait d'acheter une œuvre (sculpture, tableau, illustration peinte ou numérique) n'autorise pas à en exploiter les droits, qui restent la propriété de l'auteur de l'œuvre.
Pour toute autre utilisation, veuillez me contacter pour la cession des droits de reproduction.


- DROIT APPLICABLE / LITIGES
Le français est la langue officielle de ces conditions de vente.
Le droit français est applicable.
Un litige doit tout d'abord se résoudre à l'amiable, en adressant une réclamation à Françoise Bernier propriétaire de l'e-boutique "FraNbulle" sur Etsy.com via une conversation d'Etsy.
Si la résolution du litige était impossible, le recours à un médiateur de la consommation serait nécessaire.
Le tribunal compétent est celui de Dijon.


- MODIFICATIONS DES CGV
Les conditions de vente de l’e-boutique "FraNbulle" sur Etsy.com peuvent être modifiées à tout moment. Sont applicables les CGV en vigueur au moment de votre commande.

Confidentialité

DONNÉES PERSONNELLES, INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Confidentialité
Je n'utiliserai vos coordonnées que pour communiquer avec vous au sujet de votre commande et pour traiter votre commande.

Dans le cadre de la loi européenne sur la protection des données (RGPD = Règlement Général sur la Protection des Données), les informations personnelles collectées, via Etsy :
-dans les bons de commande sont votre nom (et prénom) et votre adresse pour la facturation,
-éventuellement le nom d’un destinataire et d’une adresse de livraison si vous souhaitez la livraison à une adresse différente dans le cas d’un cadeau,
-dans les conversations, éventuellement, les informations personnelles complémentaires concernant une demande de personnalisation, ou un message à joindre à l'envoi par exemple.
Ces informations sont nécessaires et utilisées uniquement pour le bon traitement de votre commande (ou pour assurer le service client ou la résolution de litiges).
Je suis la seule destinataire de ces informations partagées avec Etsy et les services de la Poste (noms et adresse).


Ces règles ne s’appliquent pas aux pratiques d’Etsy que je ne contrôle pas ou à tout service tiers auquel vous pouvez accéder via Etsy. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le Règlement concernant la confidentialité d'Etsy ou le Règlement des vendeurs et des Conditions d'utilisation d'Etsy. ( https://www.etsy.com/legal?ref=enhc)

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Selon la réglementation, les données concernant la facturation ainsi que les bons de commande doivent être conservés durant 10 ans. Ces éléments peuvent être transmis pour des raisons légales (contrôle).
Consultez cet article du Manuel du vendeur, vous y trouverez un exemple de règles de confidentialité à personnaliser pour votre boutique.